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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SCHWACH
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*CUVEE FOIE GRAS*
Marque expirée - Marque en non vigueur

*CUVEE FOIE GRAS*
BERNARD SCHWACH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3682368
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
*CUVEE FOIE GRAS* de BERNARD SCHWACH

Présentation de la marque *CUVEE FOIE GRAS*

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SCHWACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « *CUVEE FOIE GRAS* »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SCHWACH domicilié(e) 25 route de Ste Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 456 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *CUVEE FOIE GRAS* est expirée depuis le 9 octobre 2019.

BERNARD SCHWACH a également déposé les autres marques suivantes : SCHWACH , SCHWEBEL , SCHWEBEL JEAN


BERNARD SCHWACH, société par actions simplifiée - 25 route de Ste Marie aux Mines - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 439456377


Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination n°556105 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Vins.